La circulaire :
Les annexes :
Annexe 1 : règles relatives aux mesures de carte scolaire
Annexe 2 : situations personnelles particulières
Annexe 3 : fiche technique MVT1D
Annexe 4 : voeu groupe et voeu mobilité
Annexe 5 : zones géographiques MOB et hors MOB
Annexe 7 : fomulaire demande RC
Annexe 8 : formulaire demande APC
Annexe 9 : liste des circonscriptions du 1er degré
Annexe 10 : écoles à spécificités
Annexe 11 : liste écoles avec site bilingue
Annexe 12 : demande d'essai bilingue
Annexe 13 : voeux titulaires de secteur
Annexe 14 : circulaire PAP rentrée 2025
Annexe 15 : circulaire PEP Rentrée 2025
Annexe 16 : demande de poste spécialisé
Le fonctionnement de l'algorithme
La procédure :
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